Projet 2026 – Festival des solutions écologiques FESTIVAL DES SOLUTIONS 2026 I. DITES NOUS QUI VOUS ETES !Comment avez-vous connu le festival ?*1. Identité du porteur de projetje suis ou je représente* un citoyen de Bourgogne-Franche-Comté une association de Bourgogne-Franche-Comté Prénom*Nom*Date de naissance* Mois Jour Année Nom de l'association*Responsable légal* Prénom Nom Fonction* Prénom Adresse*AdresseCode postal*Ville*Votre site internet*2. Responsable à contacterNom (si différent du porteur du projet) Prénom Nom Fonction (si différente du responsable légale)Téléphone (portable à privilégier)*Courriel* II. SUBVENTION EN INVESTISSEMENT : POUVEZ-VOUS NOUS DECRIRE VOTRE PROJET ?Celui-ci doit être en lien avec la thématique retenue cette année : l'alimentation durable et locale. Tout projet qui ne rentrerait pas dans cette thématique sera écarté de l'instruction du Festival des solutions écologiques. Cette partie concerne la demande de subvention en investissement. 1. FinancementFINANCEMENT - Je souhaite faire une demande pour* une subvention en investissement une subvention en investissement et en fonctionnement un appui en communication (organiser un événement pendant le Festival - 14 au 20 septembre 2026 - et figurer dans le programme) Coût global de votre projet en euros*Nature du coût :* HT TTC Montant demandé en investissement*Montant demandé en fonctionnement*Montant total de l'aide demandée en euros*Etes-vous assujetti à la TVA ?* Oui Non Oui partiellement en lien avec le projet du Festival et l'aide demandée Indiquez le pourcentage non récupéré2. Votre projetNOM DE VOTRE PROJET*Localisation exacte de votre projet* Adresse postale Code postal Ville THEMATIQUE ALIMENTATION LOCALE ET DURABLE - Quel(s) sont le ou les domaine(s) abordés par votre projet (plusieurs choix possibles)*AgricultureAlimentation durable de proximitéAménagement du territoireEconomie circulaire / déchetsEconomie sociale et solidaireFormation / enseignement / éducation à l'alimentationBiodiversité / environnementFinancement participatifAutrePrécisez*Descriptif de votre projet : cette partie doit nous permettre de comprendre la genèse de votre projet, ce que vous souhaitez réaliser ou construire, pourquoi et comment, le lien avec la thématique de l'alimentation locale et durable... Cette partie permettra à l'instructeur de parfaitement comprendre votre action, tant sur le fond que sur la forme, de façon à remplir la grille de critères avec tous les éléments utiles.*Objectif(s) de votre projet*Format de votre projet (public ciblé, étapes de réalisation, calendrier, fonctionnement dans le temps...)*Composition de l'équipe d'accompagnement, l'équipe d'animation, l'implication de citoyens, le caractère innovant...*Indicateur de réussite, impact écologique*Quel(s) outil(s) de suivi et d'évaluation de votre projet envisagez-vous pour mesurer l'impact de votre projet ? indicateur de réussite (usagers de votre projet, économies réalisées, déchets évités...) ? impact écologique ? Merci de synthétiser votre projet en 3 phrases*Date prévisionnelle de début de chantier*Date prévisionnelle de fin de chantier*Portez-vous ce projet avec des partenaires (opérationnels, financiers...) ?* Oui Non Merci de préciser le nom du ou des partenaires ainsi que le montant du financement*III. VOTRE ACTION PENDANT LA SEMAINE DU FESTIVAL, DU 14 AU 20 SEPT 2026 ?Qu'allez-vous organiser pendant la semaine du Festival, entre le 14 et le 20 septembre 2026 ? Expliquez le format de vos portes ouvertes auprès du grand public (ou d'un public spécifique) pour les informer, les sensibiliser, l'objet de votre action (objectifs, contenus abordés, descriptif, équipe d'animation, le caractère innovant, collectif... ). Ces quelques lignes doivent nous permettre de comprendre parfaitement ce que vous prévoyez d'organiser pendant la semaine du Festival.Merci de décrire la ou les actions prévues pendant cette semaine*Pouvez-vous synthétiser en 3 phrases votre action prévue pendant le Festival ?*lundi 14 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*mardi 15 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*mercredi 16 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*jeudi 17 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*vendredi 18 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*samedi 19 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*dimanche 20 septembre 2026* Oui Non Précisez la plage horaire*Quel est le public attendu (scolaires, familles, entrepises, collectivités...) et avez-vous une idée du nombre de personnes attendues ?*Portez-vous cette action avec des partenaires (opérationnels, financiers...)* Oui Non Merci de préciser le nom et le type d'apport (ainsi que son montant si apport financier partenarial)*Des réalisations sont-elles prévues à l'issue de l'action (vidéo, reportage photo, article...) ?* Oui Non Si tel est le cas la Région Bourgogne-Franche-comté souhaiterait pouvoir les valoriser sur la plateforme participative à l'issue de ce Festival. En aucun cas la Région ne l'exige. Vous êtes libre d'accepter ou non de les communiquer à la Région.Avez-vous prévu des outils de suivi et d'évaluation de votre action pendant la semaine "portes ouvertes" entre le 14 et le 20 septembre 2026 ? pouvez-vous les présenter rapidement ?Quelles mesures envisagez-vous prendre pour réduire l'impact environnemental de votre événement ?*IV. ASSOCIATIONS - PIECES A FOURNIRAttestation de non-commencement des travaux*Taille max. des fichiers : 300 MB.Lettre de demande de subvention signée par une personne habilitée*Taille max. des fichiers : 300 MB.Statuts (lorsqu'il s'agit d'une première demande) et éventuellement modifications ultérieures*Taille max. des fichiers : 300 MB.Date d'insertion au Journal officiel avec un extrait de celui-ci en cas de première demande*Taille max. des fichiers : 300 MB.Numéro SIRET*Taille max. des fichiers : 300 MB.RIB*Taille max. des fichiers : 300 MB.Document descriptif et plan de financement équilibré en dépenses et en recettes de l'opération envisagée, accompagné de devis et d'un échéancier prévisionnel de réalisation*Taille max. des fichiers : 300 MB.Liste des dirigeants, membres en exercice du conseil d'administration ou du bureau*Taille max. des fichiers : 300 MB.Bilans et compte de résultat du dernier exercice clos, sauf pour les organismes ayant au moins deux ans d'existence et qui font une première demande de subvention, pour lesquels la fourniture des bilans et compte de résultat des deux derniers exercices est obligatoire*Taille max. des fichiers : 300 MB.Si l'association exerce une activité économique, liste des concours financiers et/ou subventions en nature en provenance de toute collectivité publique dont le demandeur a bénéficié au cours des trois dernières années ;*Taille max. des fichiers : 300 MB.Attestation sur l'honneur précisant que le demandeur est en situation régulière à l'éagard de la réglementation, notamment fiscale, sociale et environnementale*Taille max. des fichiers : 300 MB.Attestation d'assujetissement à la TVA pour les dépenses relatives à l'opération subventionnée*Taille max. des fichiers : 300 MB.Attestation sur l'honneur précisant que l'association ou la fondation a souscrit au contrat d'engagement républicain annexé au décret pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations*Taille max. des fichiers : 300 MB. cliquez ici pour télécharger le modèle d'attestation sur l'honneurCharte de la laïcité approuvée lors de l'assemblée plénière des 10 et 11 décembre 2020*Taille max. des fichiers : 300 MB. cliquez ici pour télécharger la charte de la laïcité Les associations devront informer les services de la Région des règles fiscales qui leur sont applicables dans la mesure où leurs activités, ou une partie d'entre elles, sont considérées à but lucratif. Elles devront, dans ce cas, indiquer précisément la nature des impôts commerciaux auxquels elles sont assujetties : impôt sur les sociétés, contribution économique territoriale (CET) et TVA.*Autre document*Taille max. des fichiers : 300 MB.IV. PARTICULIER - PIECES A FOURNIRAttestation de non-commencement des travaux*Taille max. des fichiers : 300 MB.Lettre de demande de subvention signée par une personne habilitée*Taille max. des fichiers : 300 MB.Identité précise du demandeur (civilité, noms, prénoms) - Carte d'identité recto/verso*Taille max. des fichiers : 300 MB.RIB*Taille max. des fichiers : 300 MB.Bilans et compte de résultat du dernier exercice clos, sauf pour les organismes ayant au moins deux ans d'existence et qui font une première demande de subvention, pour lesquels la fourniture des bilans et compte de résultat des deux derniers exercices est obligatoire*Taille max. des fichiers : 300 MB.Autre document*Taille max. des fichiers : 300 MB.4. Données personnellesRGPD* J’accepte la politique de confidentialité.*"En cochant cette case j'accepte que la Région Bourgogne Franche-Comté (et sous-traitant s'il y en a) traite mes données personnelles recueillies dans le présent formulaire pour l'organisation du festival des solutions et la production d'un programme des actions retenues sur le sujet qui sera largement diffusé au niveau régional et national (presse, web, vidéos...). La Région pourra reprendre contact avec vous régulièrement sur cette période sur des sujets en lien avec la thématique et le festival des solutions. Ces données seront conservées 3 ans.Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (Règlement Général sur la protection des Données) vous bénéficiez d'un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition pour motifs légitimes ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de ces données. Ces droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante : Région Bourgogne-Franche-Comté / Direction de la communication et des relations avec les citoyens, 4 square castan CS 51857 - 25031 BESANÇON CEDEX ou à communication@bourgognefranchecomte.fr . Pour toutes questions relatives à la protection des données personnelles le Délégué à la Protection des Données peut être contacté par voie postale (17 boulevard Trémouille, CS 23502 - 21035 DIJON) ou par voie électronique (dpd@bourgognefranchecomte.fr)."
